MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.myhomebypaulette.fr les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site www.myhomebypaulette.fr par l’utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
- Informations légales
Ce site internet est édité par ORLETAN, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro FR51913701892, au capital de 1000€, et ayant son siège social à SAINT-AUNES (65 rue de la gariguette, 34130 Saint- Aunès).
Directeur de la publication : Laurent Chamard Contact : agate.occitane@gmail.com
- Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur ce site internet, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, graphiques, logos, vidéos, icônes et fichiers téléchargeables, sont la propriété exclusive de Agate Occitane ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle en vigueur. Toute utilisation, reproduction, modification ou distribution non autorisée de ces éléments est strictement interdite.
- Responsabilité éditoriale
Les informations fournies sur ce site internet sont données à titre informatif seulement et ne constituent pas des conseils juridiques, financiers ou professionnels. Agate Occitane ne saurait être tenu responsable de l'utilisation qui pourrait être faite de ces informations.
- Hébergeur du site
Ce site est hébergé par Google France
- Liens externes
Ce site internet peut contenir des liens vers des sites externes qui sont fournis pour votre convenance. Agate Occitane n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur exactitude ou leur fonctionnement.
- Collecte et traitement des données personnelles
Vous pouvez visiter le site sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant.
- Cookies
En poursuivant votre navigation, vous acceptez le dépôt de cookies tiers destinés à la mesure d’audience (Google Analytics) et à vous proposer des boutons de partage.
- Modification des mentions légales
Agate Occitane se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment et sans préavis. Il est de la responsabilité des utilisateurs de consulter régulièrement ces mentions légales pour être informés des éventuelles modifications.
Veuillez noter que ces mentions légales sont fournies à titre indicatif et qu'il est recommandé de consulter un avocat spécialisé dans le droit des technologies de l'information pour obtenir des conseils juridiques personnalisés en fonction de votre situation spécifique.